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    DESCRIPTION :

    Le site DATSUN-FRANCE est un regroupement de passionnés du secteur automobile et plus particulièrement de la marque japonaise DATSUN/NISSAN.

    FONCTION :

    - Le site DATSUN-FRANCE permet à ses membres d'avoir des conversations sur tous sujets tant qu'ils ne dérogent pas à la déontologie.

    - Il permet à ses membres d'échanger des informations sur tous sujets tant qu'ils ne nuisent pas à la vie privée d'autrui.

    - le site met aussi à disposition une documentation technique du milieu automobile sous certaines conditions.

    - Il permet l'organisation de sorties ou réunions de gens passionnés par l'automobile mais ne saurait être responsable du comportement de ces personnes pendant les sorties en question.

    - Il permet aussi de mettre en relation les personnes qui souhaitent effectuer des commandes groupées de pièces ou équipements en France ou à l'étranger mais n'assure pas le suivi de ces commandes et n'est responsable en aucun cas des diverses conséquences.

    - Le site permet de consulter des photos et vidéos des membres à l'exception où la personne concernée souhaiterait en retirer la diffusion. Celle-ci doit donc saisir les administrateurs ou modérateurs afin de faire supprimer le support. Les photos et vidéos des non membres doivent faire l'objet d'un envoi aux modérateurs afin d'étudier si le contenu ne peut nuire à la vie privée d'autrui. Seuls les modérateurs auront autorité pour accorder l'autorisation de diffusion.

    - DATSUN-FRANCE propose enfin une section d'annonces pour que ces membres puissent mettre en vente ou rechercher des véhicules ou équipements de véhicules. Toute annonce pourra se voir supprimée par les modérateurs si elle ne correspond pas à l'esprit du club.

    INTERDICTION :

    - Le site représente une communauté de personne. Tout individu nuisant GRAVEMENT au site ou à ses membres sur DATSUN-FRANCE ou sur le net en général, se verra un accès refusé définitivement et poursuivi juridiquement si les faits le méritent.

    - Les membres n'ont pas le droit de véhiculer l'image du club DATSUN-FRANCE sans en avoir demandé l'autorisation à ses administrateurs. La direction du site ne saurait être tenue pour responsable d'actes en cas de représentativité non légitime du club, et sanctionnera tous membres ayant dérogé à cette règle.

    - Les avis lors de discussions sont libres et DATSUN-FRANCE encourage la liberté d'expression tant qu'elle reste courtoise. Il est cependant demandé aux membres de faire preuve d'une certaine retenue sur certains sujets comme critiquer les instances judiciaires, administratives et policières. Nullement considérée comme une règle absolue, ce dernier point sert l'intérêt de tous dans un contexte où les sites sont de plus en plus surveillés.
    ex : "la politique de la sécurité routière du gouvernement, c'est vraiment n'importe quoi...." accepté.
    ex : "Nicolas S...Y et les gendarmes de Puy en Resou sont vraiment des abrutis" déconseillé.

    CONCLUSION :

    - Les présents points de règlement ne sauront être ignorés par les membres.

    - Certains faits extérieurs nous ont obligés à préciser ces points, il n'y a à ce jour aucun problème avec nos membres.

    - DATSUN-FRANCE soutient ses membres et leur rendra service comme il l'a toujours fait (attestation, courrier, facilité à trouver des pièces, sorties, hébergement, conseil juridiques....etc) dans la mesure du possible.

    Merci.

    Yann ASSAIANTE "Antimitrail".
    Dernière modification par datsun240z, 08 décembre 2012, 15h53.
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